Mention Légales
Propriétaire du site : Mairie de Mélicocq - Commune et commune nouvelle
Dénomination : Mairie de Mélicocq
Représentant de la publication : Mme la Maire - Valérie Vanpevenage
SIREN: 216 003 889
SIRET du siège social: 216 003 889 00013
N° TVA Intracommunautaire: Pas de n° TVA valide
Activité principale (NAF/APE): Administration publique générale
Code NAF/APE: 84.11Z
Adresse postale: 50 place du Commandant-Perreau, 60150 Mélicocq
Gestionnaire de site : Cédric Gendre GCINET
Responsable de l'information et de la publication : Mme la Maire - Valérie Vanpevenage
Conception - réalisation : GCINET - SOLUTIONS INFORMATIQUES
Hébergement :
SAS OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel : 08 203 203 63
DATACENTER : GRAVELINES
Droits d'auteurs et copyright
Le site "melicocq.fr" est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site "melicocq.fr" Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.
Avertissements: Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le responsable de l'information et de la publication ainsi que le gestionnaire du site "melicocq.fr" déclinent toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées transmises par divers partenaires, mécènes ou entités extérieures sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire "Nous contacter." Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. Le site "melicocq.fr" ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le site "melicocq.fr" décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du site "melicocq.fr", tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable : La citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit.
La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL "melicocq.fr" Dans les autres cas, et notamment :
si vous souhaitez afficher le logo du site "melicocq.fr", si le contenu du site "melicocq.fr" doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames), si l'accès aux pages contenant le lien vers le site "melicocq.fr" n'est pas gratuit ;
Vous devez demander l'autorisation expresse au Musée Territoire 14-18 en remplissant le formulaire "Nous contacter" ou en écrivant à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Le site "melicocq.fr" dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le site "melicocq.fr" cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu. Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, le site "melicocq.fr" se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Le site "melicocq.fr" ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.
Cookies & Analyse de trafic:
Ce site utilise des cookies. Un "cookie" est une information qu'un site internet envoie à votre navigateur. Il aide le site à mémoriser des informations sur vous ou vos préférences pour faciliter votre navigation sur le site. Le cookie nous aide aussi à établir les statistiques de fréquentation et d'utilisation de notre site. Nous n'utilisons pas l'information rapportée par les cookies à des fins étrangères à ce site. Lois de référence Loi RGPD du 20 juin 2018 sur la protection des données
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.